On assure quand on s’assure 

C’est le propre de toute fédération sportive : la prise de licence vaut, dans le même temps, souscription d’une assurance. Autant dire que se licencier est un impératif pour transpirer en toute sécurité et être correctement pris en charge en cas de dommage. 

La MAIF, partenaire particulier 

À la suite d’un appel d’offres, la Fédération a signé un contrat d’assurance collectif multirisque avec la MAIF. À la clef, une couverture adaptée à l’activité sportive, sachant que ce prestataire est rompu à la spécificité du secteur dont il est un acteur depuis plusieurs années. 

Autre détail, loin d’être anodin, le fait que la MAIF est une mutuelle, ce qui induit une concordance avec les valeurs promues par la Fédération. 

Évidemment, l’effet de masse joue, ici, à plein. En clair, les quelque 150 000 licenciés de la Fédération Française Sports pour Tous permettent de faire baisser le coût unitaire de l’assurance. 

Que pour les activités fédérales 

Bien sûr, celle-ci ne s’applique que pour les activités officiellement proposées par la Fédération, c’est-à-dire dûment référencées dans l’offre des disciplines fédérales. Si un Club souhaite en dispenser une qui ne fait pas partie de la liste des pratiques proposées, une demande spécifique est faite auprès de la Fédération pour l’inclure dans son offre fédérale. Si celle-ci est acceptée, ladite activité est ensuite couverte par le contrat fédéral avec la MAIF.  En revanche, et c’est bien compréhensible, les activités physiques et sportives personnelles du licencié, non encadrées par un Club fédéral, ne font pas partie du champ couvert par l’assurance fédérale. 

Responsabilité civile, individuelle accident et organisation de manifestations 

Le contrat d’assurance fédéral comprend classiquement trois axes : 

• La responsabilité civile du Club, en somme, les éventuels dommages causés par ses adhérents à des tiers. 

• L’individuelle accident et l’assistance / rapatriement, pour l’ensemble de ses licenciés qui ont subi un dommage, que l’activité ait lieu sur le territoire national ou à l’étranger. 

À noter que l’assurance fédérale comprend aussi les trajets pour se rendre à une activité ou à une Assemblée Générale de Club. À ce titre, elle est susceptible de déboucher sur une prise en charge partielle ou totale de certains compléments (en particulier, les franchises) après que les autres assurances de la personne soient intervenues. 

• Bien que le contrat d’assurance ait d’abord pour objet de couvrir l’organisation de manifestations réservées aux membres licenciés de la Fédération, les manifestations occasionnelles comme des journées portes ouvertes sont également couvertes. Plus précisément, dans ce cadre, le contrat fédéral s’applique également aux non-licenciés qui participent à ces événements, lesquels s’adressent, pour la plupart, à un public plus large que celui des adhérents de l’association. Ne serait-ce que pour l’inciter à rejoindre les rangs de la Fédération. Là encore, les items concernés sont la responsabilité civile, l’assistance et l’individuelle accident. 

Pour ce qui est des biens, le contrat porte uniquement sur les locaux et le matériel loués ou mis gracieusement à disposition de l’Association de manière temporaire (pendant moins de 90 jours consécutifs). En revanche, il exclut les locaux et le matériel dont elle est propriétaire ou locataire à titre permanent. Ce qui signifie qu’en la matière, le Club doit parallèlement souscrire une assurance multirisque (incendie, dégât des eaux, vol…). 

Des contrats complémentaires 

Afin de continuer à améliorer le service assuranciel proposé au réseau, la Fédération a étendu sa collaboration avec la MAIF. Ainsi, est-elle désormais en capacité d’orienter – et seulement d’orienter – les Clubs et les animateurs vers des produits d’assurance complémentaires de la MAIF non compris dans le contrat d’assurance fédéral de base. Et ce, à des tarifs préférentiels.  

Pour ce qui est des Clubs, ces produits peuvent, par exemple, concerner les locaux et les biens ou encore, leurs éventuelles activités culturelles et artistiques. Les encadrants de la Fédération qui sont autoentrepreneurs, eux, ont la possibilité, comme la loi les y oblige, de souscrire une Responsabilité Civile Professionnelle (RCP). 

Toujours avec la certitude que ces contrats complémentaires s’imbriqueront parfaitement avec le contrat initial, en somme, que la structure ou l’adhérent ne paiera pas deux fois pour la même chose.